NORD-SUD
Présentation de la marque NORD-SUD
Déposée le 22 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPEMENT MIXTE TRANSPORTS ET TOURISME G.M.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « NORD-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORD-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD-SUD est expirée depuis le 22 octobre 1997.
GROUPEMENT MIXTE TRANSPORTS ET TOURISME G.M.T.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14