Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORD-SUD
GROUPEMENT MIXTE TRANSPORTS ET TOURISME G.M.T.T., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1433627
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
22/10/1997

Présentation de la marque NORD-SUD

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPEMENT MIXTE TRANSPORTS ET TOURISME G.M.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « NORD-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPEMENT MIXTE TRANSPORTS ET TOURISME G.M.T.T domicilié(e) Aéroport de BALE-MULHOUSE, Ferme du Hellhof, 68300 SAINT-LOUIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHNEIDER, son gérant, - France.

La marque NORD-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD-SUD est expirée depuis le 22 octobre 1997.

GROUPEMENT MIXTE TRANSPORTS ET TOURISME G.M.T.T a également déposé les autres marques suivantes : NAGA - NAGANI


GROUPEMENT MIXTE TRANSPORTS ET TOURISME G.M.T.T., Société à responsabilité limitée - Aéroport de BALE-MULHOUSE, Ferme du Hellhof, 68300 SAINT-LOUIS. - France


Monsieur SCHNEIDER, son gérant, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

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